POLITIQUES ET RÈGLEMENTS MUNICIPAUX
Politique
Politique familiale
Règlement Urbanismes
Règlements de zonage
- Modification du règlement de zonage (2011)
- Grille communautaire, commerciale et industrielle
- Grille agricole
- Grille d'habitation
Règlement de construction
- Modification au règlement de construction (2011)
- Règlement de lotissement
- Modification au règlement de lotissement (2011)
Règlement de permis et certificats
Règlements généraux
Règlements concernant les frais de non-résidents
Remboursement par la municipalité d'une partie des frais de non-résidents pour certaines activités offertes par les villes de Daveluyville, Victoriaville.
Règlement concernant les nuisances
Troubler la paix par le bruit ou les lumières, trous et amoncellements, feux d'artifice, usage des armes, feux de bois.
Règlement d'entrée charretière
Divers règlements concernant la construction et l'entretien d'une entrée.
Règlement concernant les animaux
Document sur les règlements
Veuillez noter que seul les documents des bureaux municipaux sont les versions officielles.
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Saint-Rosaire
Quoi de neuf?
2012-03-04
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Journée MRC d'Arthabaska
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